1.4 La scolarité des élèves totalement ou partiellement empêchés

Le Cned assure le service public de l’enseignement à distance pour le compte de l’État. À ce titre, il dispense notamment un enseignement à destination des élèves âgés de 3 à 16 ans qui relèvent de l’instruction obligatoire et ne peuvent être scolarisés, totalement ou partiellement, dans un établissement.

La prise en charge de la scolarisation réglementée

Plusieurs raisons peuvent empêcher un enfant de fréquenter un établissement scolaire :

• une situation de handicap, dûment reconnue par la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH), dans le cadre du parcours de formation défini à l’article L.112-2 du code de l’éducation ;
• des soins médicaux nécessaires dans la famille, ne permettant pas la fréquentation d’un établissement scolaire ;
• des activités sportives pratiquées dans le cadre de l’accession à une filière sportive de haut niveau, des activités artistiques non conciliables avec une scolarité complète dans une école ou un établissement d’enseignement ;
• l’itinérance des parents en France pour raisons professionnelles (bateliers, forains, gens du cirque, etc.).

  • 8 000 - Élèves pour l’école
  • 26 300 - Pour le collège
  • 44 250 - Pour le lycée général, technologique et professionnel en 2022

Une réponse souple et adaptée aux besoins éducatifs particuliers

Le Cned offre par ailleurs des possibilités de scolarisation partielle, pour une ou plusieurs disciplines, notamment lorsque celles-ci ne sont pas enseignées dans l’établissement fréquenté par l’élève. Pour répondre aux besoins éducatifs particuliers de ses inscrits, l’établissement propose également un certain nombre d’adaptations de scolarité. Ainsi, une scolarité réglementée en petite, moyenne ou grande section de maternelle est possible pour les élèves en situation de handicap de plus de 6 ans, qui n’ont pas la capacité d’intégrer une classe de cours préparatoire (CP) dans de bonnes conditions. Pour le premier degré, le suivi de scolarité des élèves bénéficiant d’une notification de la Maison départementale pour les personnes handicapées (MDPH) est assuré par des enseignants spécialisés. Le Cned propose également un enseignement adapté sur quatre ans : l’enseignement général et professionnel adapté (Egpa). L’inscription à ce cursus se fait avec l’accord de l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’Éducation nationale (IA-Dasen) et après un passage en commission départementale d’orientation. Lorsque l’intérêt de l’élève le requiert, une convention de scolarité partagée peut être mise en place en classe complète réglementée afin que l’élève puisse bénéficier d’un accueil dans un établissement scolaire. Cette solution permet, selon les cas, de rompre l’isolement de l’élève, de travailler certaines disciplines ou compétences spécifiques, ou encore de préparer son retour en enseignement présentiel, tout en tenant compte de la spécificité de sa situation. Ainsi, le Cned s’adapte avec souplesse aux situations particulières des inscrits en proposant, en lien avec les acteurs concernés (familles, maisons départementales pour les personnes handicapées, fédérations françaises pour les sportifs de haut niveau), des aménagements de scolarité : allègement des devoirs, modalités spécifiques d’accompagnement, prolongation de cursus, etc.
 
 

Kyllian Guérin, jeune surfeur de 13 ans

 
"Kyllian Guérin - jeune surfeur de 13 ans, vit en France à Seignosse (Nouvelle-Aquitaine) et a grandi au Costa Rica. Il surfe presque tous les jours sur deux sessions d’environ deux heures. Concernant sa scolarité, Kyllian est au Cned depuis tout petit, il a démarré au CP avec un break en CE1. À ce jour, il est en classe de 4e.

Le Cned m’a appris vraiment l’autonomie et m’oblige à faire plein de synthèses.

J’ai fait le choix du Cned avec mes parents, car cela me permet d’être focus sur mon sport et d’essayer de concrétiser mes objectifs sans sacrifier les études. C’est important d’avoir de bonnes bases et de la culture, même quand on est sportif. Je suis un parcours normal de collégien classique sauf que le Cned me permet de poursuivre mes objectifs dans mon sport, en adaptant mon rythme de travail à mon emploi du temps. Mes journées sont organisées en fonction de mes déplacements, des vagues et des marées. Lorsque je suis à la maison, je surfe d’abord tôt le matin puis travaille mes cours. Après le déjeuner, je recommence une séance de travail scolaire puis je continue par une nouvelle session de surf ou d’entraînement physique. » 
Ce que Kyllian retient de son expérience au Cned est que « travailler tout seul quand on est jeune, ce n’est pas évident, mais cela apprend plein de choses », tout en le rendant plus mature."

 

Sarah

"Sarah - suit sa scolarité au Cned depuis qu’elle est en 6e. Pour nous aider à comprendre son parcours, sa motivation et ses objectifs, sa mère, Carmel, a accepté de répondre à nos questions.

Les supports numériques sont très bien faits et pouvoir rendre les devoirs en ligne est un gros avantage pour ma fille qui n’est pas en mesure d’écrire manuellement de manière fluide et spontanée.

Sarah est atteinte d’un syndrome de Turner associé à une double cardiopathie congénitale. Elle a suivi une scolarité classique jusqu’en CM2. Durant toute sa scolarité en présence, Sarah a bénéficié d’une auxiliaire de vie scolaire (AVS) et d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS). Malgré ses difficultés, elle a toujours eu de très bonnes notes. Mais à la suite d’une situation de harcèlement en CM2, Sarah s’est renfermée et refusait le contact avec les autres enfants en qui elle n’avait plus confiance. Elle s’est rapidement retrouvée isolée, préférant le contact des animaux et des adultes. À son entrée en 6e, les parents de Sarah ont décidé de la scolariser à domicile avec le Cned pour raisons médicales. Un réel soulagement pour Sarah, qui a pu souffler et se reconstruire grâce à un suivi psychologique adapté."